Quand on veut construire un patrimoine, c’est bien sûr la famille en question, l’héritage et la transmission entre les générations. Il existe plusieurs solutions pour exploiter un prêt immobilier et acheter en famille : de la SCI à l’indivision, en passant par le pacte tontinier, les options sont multiples.
Mais comment cela fonctionne-t-il, quels sont les risques et quel est le meilleur moyen d’économiser de l’argent grâce à cela ? Nous vous donnons des réponses au fur et à mesure que nous parcourons cet article.
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Plan de l'article
Acheter une propriété familiale en indivision
Avant de vous rendre sur youfinancer.com ou sur une autre plateforme spécialisée dans le crédit immobilier, vous devez réfléchir à la façon dont vous allez procéder afin d’acquérir votre maison en famille.
L’achat de biens immobiliers en indivise est basé sur un principe simple, selon lequel chaque acheteur est propriétaire d’une partie du logement jusqu’à sa contribution. Cependant, ce sont en effet tous les acheteurs qui apprécient la maison de la même manière. Votre prêt immobilier doit donc être basé sur cette base.
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Sur une routine , ils doivent tous payer les dépenses liées à l’entretien et à l’exploitation de la maison ou de l’appartement. Cette solidarité financière concerne également le remboursement du prêt, chacun devant payer sa part.
L’ indivision a l’avantage de ne pas être formelle. En cas de revente, chaque membre de la famille récupère sa part du prix de vente. Cependant, n’oubliez pas de mentionner les actions de chaque propriétaire sur l’acte d’achat, afin d’éviter une distribution identique par défaut.
Focus sur la SCI
Real Estate Civil Society, ou Family SCI, est une société privée dans laquelle chaque membre de la famille participant à l’achat de biens immobiliers apporte une part de celui-ci. Il doit être différencié du SCPI, dont vous pouvez avoir plus d’informations sur Sweety Home, qui se présente comme un produit d’investissement.
Ils ne sont pas les propriétaires directs du logement, mais la SCI elle-même. De leur côté, les contributeurs récupèrent des parts sociales en fonction de leur contribution.
Dans le cas où la famille se sépare ou n’accepte plus de posséder un logement commun (comme un divorce ou un décès), la situation d’indivision peut être problématique et chaque prêt hypothécaire peut constituer un obstacle à la revente ou à la prise de décision.
En d’autres termes, les propriétaires doivent accepter de prendre leurs décisions, même si chacun a la possibilité de quitter l’indivision quand il le souhaite. Concrètement, cela se manifeste généralement par la vente de la maison ou de l’appartement concerné. Pour éviter ce genre de déception, la création d’un SCI est la solution idéale.
La durée de vie d’une société immobilière civile est de 99 ans au maximum, et elle n’a aucune vocation commerciale. Il ne s’agit pas d’une société individuelle, mais elle peut être créée à partir de deux personnes. SCI dispose d’une grande flexibilité en ce qui concerne ses statuts, qui définissent toutes les règles relatives à la propriété et à la prise de décision. Mais pour être efficaces, ces statuts doivent être rédigés en amont : idéalement, un juriste doit s’en occuper.
Qu’est-ce qu’un pacte tontinier ?
La souscription d’un prêt immobilier pour faire l’achat d’un bien en commun est systématiquement accompagnée d’un contrat. Il est possible d’insérer une clause spécifique dans ce contrat, à savoir le pacte tontinier.
Il s’agit d’une clause dite « d’augmentation », qui mentionne spécifiquement qu’en cas de décès de l’un des acheteurs, l’hébergement est transmis aux autres partenaires. Dans le cas où il ne reste qu’une seule personne dans la famille après le décès, cette personne est le seul propriétaire légitime du logement.
Concrètement, le pacte tontinier annule la situation d’indivision, ce qui permet de garantir l’avenir d’un conjoint en cas de décès dans le couple. Cette clause est d’autant plus efficace lorsque le couple n’est pas uni par le mariage et ne dispose pas des mêmes outils juridiques que les conjoints. Vous pouvez contracter votre prêt immobilier en toute tranquillité d’esprit.
Toutefois, non il faut s’attendre à un avantage fiscal de cette solution. Il est également nécessaire de payer des droits de transfert sur la valeur du bien, même s’il ne s’agit pas d’une succession en termes juridiques.
Comment choisissez-vous votre type d’achat immobilier ?
Tout dépend de votre situation familiale, du sentiment de confiance et du degré de complication dans lequel vous souhaitez vous retrouver :
- Prendre un prêt hypothécaire et opter pour l’indivision est l’option la plus simple. C’est également la solution la plus répandue en cas d’achat de biens immobiliers par plusieurs.
- Nous privilégierons la création d’une SCI plutôt que le crédit immobilier et l’indivision lorsque vous souhaitez acquérir plusieurs propriétés en même temps. Même chose dans le cas d’un investissement locatif.
Tontine s’intéresse particulièrement aux questions de succession. En effet, le défunt est déclaré n’avoir jamais acheté, et son successeur est reconnu comme le propriétaire initial.
